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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ALIMENTATION FINE DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4177087
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
Marque en couleurs, figurative de ALIMENTATION FINE DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 683 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177087.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

ALIMENTATION FINE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEL O VIN , La Petite France , A f F Alimentation fine de France , MELROSE Rosé de Printemps , MARGUERITE DE TURENNE , SHAKE AND SPRAY , PATE DE BERGERAC , PONDICHERY , Comte de Cessac , FINPALE


ALIMENTATION FINE DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 324683911


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets à base de poisson et plats préparés à base de viande et de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; assaisonnement ; épices ; glace à rafraîchir ; mets à base de farine et plats préparés à base de riz.